Publication

3848 Résultats
TitreDateFond
refus à demande du recteur de1910-02-27Conseil municipal
refus d’afficher les comptes1908-06-14Conseil municipal
refus d’appliquer de nouvelle1905-12-17Conseil municipal
refus d’augmenter le traiteme1868-03-17Conseil municipal
refus d’hospitaliser la femme1916-11-19Conseil municipal
refus d’inscrire Mme ROUL à l1908-11-08Conseil municipal
refus d’octroyer un secours a1900-07-15Conseil municipal
refus de contribuer à la cons1876-08-20Conseil municipal
refus de créer une compagnie1906-10-07Conseil municipal
refus de créer une école de h1869-06-01Conseil municipal
refus de créer une école publ1868-05-12Conseil municipal
refus de la commission de s’o1910-01-04Réveil Ploermelais (Le)
refus de loger le nouvel inst1867-09-03Conseil municipal
refus de modifier le réseau t1905-10-01Conseil municipal
refus de payer aux vieillards1907-04-21Conseil municipal
refus de remplacer les presta1905-01-01Courrier breton
refus de vendre le terrain ci1901-03-24Conseil municipal
refus de voter les 1.200fr de1905-06-01Conseil municipal
règlementation de la pêche (11910-08-22Conseil général
règlementation de la pêche (11911-10-02Conseil général
règlementation de la pêche (11912-09-09Conseil général
règlementation de la pêche (11913-09-08Conseil général
règlementation de la pêche (91907-08-19Conseil général
règlementation de la pêche (91908-08-17Conseil général
règlementation de la pêche (91909-08-16Conseil général
réglementation du quai à caus1913-11-09Conseil municipal
règles concernant le vagabond1901-08-19Conseil général
rejet par le préfet de la foi1904-08-19Conseil municipal
religieuses devant le tribuna1903-05-15Arvor (L’)
remboursement des frais d’étu1907-04-08Conseil général
remboursement du prêt à M. Ro1868-05-12Conseil municipal
remboursement du prêt à M. Ro1869-02-08Conseil municipal
remerciements de M. de Behr,1904-07-24Arvor (L’)
RÉMINIAC Joseph : contraventi1910-02-08Action bretonne (L’)
RÉMINIAC Joseph : vol d’avoin1907-06-22Phare de Bretagne (Le)
remise de la médaille militai1893-01-21Morbihannais (Le)
remise de prix à l’élève Pier1845-08-30Morbihan (Le)
remplacement d’arbres morts s1910-12-23Conseil municipal
remplacement des 3 journées d1913-09-01Conseil général
remplacement des journées de1904-12-28Avenir du Morbihan (L’)
remplacement des journées de1916-09-16Progrès du Morbihan (Le)
remplacement du drapeau de la1893-08-21Conseil général
remplacement du produit des j1904-12-23Arvor (L’)
RENAUD : nommé instituteur-ad1881-10-07Morbihannais (Le)
RENAUD est nommé instituteur-1881-10-07Morbihannais (Le)
RENAUD frappé à coups de manc1905-05-19Arvor (L’)
RENAULT nommé juge de paix à1875-07-07Courrier de Bretagne
René GASCARD et Jean-Baptiste1918-03-01Bulletin paroissial
RENÉZÉ-ÉMERY, commis principa1874-12-02Courrier de Bretagne
renouvellement des conseiller1898-01-09Avenir de la Bretagne (L')